Marque enregistrée - Marque en non vigueur

974
MOD'L, EURL

Numéro de dépôt :
4114988
Date de dépôt :
02/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2024
974 de MOD\'L

Présentation de la marque 974

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MOD'L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 974 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MOD'L domicilié(e) ZAC 2000, 16 RUE CLAUDE CHAPPE, SEMIR - 97420 - PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOD'L, Mme. VERONIQUE LEMAIRE domicilié(e) ZAC 2000, 16 RUE CLAUDE CHAPPE, SEMIR - 97420 - PORT - France.

La marque 974 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 974 est expirée depuis le 2 septembre 2024.

MOD'L a également déposé les autres marques suivantes : 974 , MIXSTAR , RUN , I LOVE RUN , I RUN


MOD'L, EURL - ZAC 2000, 16 RUE CLAUDE CHAPPE, SEMIR - 97420 - PORT - France


MOD'L, Mme. VERONIQUE LEMAIRE - ZAC 2000, 16 RUE CLAUDE CHAPPE, SEMIR - 97420 - PORT - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.